Conseil de la famille et Conseil de l'enfance
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Accueil du jeune enfant : références HCFEA, 2017-2025
Liste des travaux du HCFEA et des Conseils de la famille et de l’enfance sur l’accueil du jeune enfant, 2017-2025
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Accueil collectif des jeunes enfants : Qualité de l’accueil, conditions de…
Le HCFEA porte depuis sa création en 2016 une attention particulière à l’accueil du jeune enfant. Plusieurs rapports et avis lui…
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La France devant le Comité des droits de l’enfant des Nations unies, 2009-2023…
L’édition 2023 du rapport annuel Droits de l’enfant du HCFEA propose une mise en perspective du sixième examen de la France, les…
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Avis sur l’article 10 « gouvernance en matière d’accueil du jeune enfant » du…
Le Conseil de l’enfance et de l’adolescence et le Conseil de la famille du HCFEA considèrent que l’article 10 du projet de loi…
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Avis sur le projet de charte nationale du soutien à la parentalité (saisine)
Le projet de charte présenté pour avis au HCFEA s’appuie sur les travaux d’un comité d’experts et la consultation publique des…
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Avis sur le projet d'ordonnance portant sur les modes d'accueil du jeune enfant
L’ordonnance constitue un cadre législatif pour des « services aux familles », réunissant notamment les modes d’accueil du jeune…
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Avis commun du Conseil de la famille et du Conseil de l’enfance et de l…
Avis commun du Conseil de la famille et du Conseil de l’enfance et de l’adolescence sur le rapport de la commission des 1 000…
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L’accueil des enfants de moins de 3 ans
Ce rapport conjoint du Conseil de la famille et du Conseil de l’enfance et de l’adolescence du HCFEA propose une vision…
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